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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FIBAC
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Agriculture Balthazard & Cotte
Marque expirée - Marque en non vigueur

Agriculture Balthazard & Cotte
FIBAC société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3462396
Date de dépôt :
13/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2016
Agriculture Balthazard & Cotte de FIBAC

Présentation de la marque Agriculture Balthazard & Cotte

Déposée le 13 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FIBAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Agriculture Balthazard & Cotte »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FIBAC domicilié(e) 15, rue Henri Dagalier,38100 GRENOBLE - 38100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 522 858 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Agriculture Balthazard & Cotte est expirée depuis le 13 novembre 2016.

FIBAC a également déposé les autres marques suivantes : Chaubat® le mieux construire , CALCI-ACTION , LE BALTAZAR , LE POUZZOLIANT , BALTHAZARD & COTTE , POUZZOCAL , CHAUBAT


FIBAC société par actions simplifiée - 15, rue Henri Dagalier,38100 GRENOBLE - 38100 - France - SIREN 378522858


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, fertilisants foliaires et produits pour amendement des sols et notamment amendements calciques et magnésiens.